Faire participer conjointement des spécialistes juristes et vétérinaires à la rédaction d'un même ouvrage n'est pas banal.
En le faisant, pour passer en revue les principaux maux pouvant affecter le cheval, tant sous leurs aspects techniques que juridiques, l'Institut du Droit Équin réalise une ouvre à la fois innovante et utile.

 

 

	La fiscalité des activités hippiques
	Olivier Gazeau Collection Références Editions France Agricole 2001 - 350 pages 40.00 euros (format papier) ISBN : 2-85557-068-9
	Cet ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques fait l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'elles. Aux traditionnelles activités d'élevage, aux activités commerciales et aux loisirs, se sont ajoutées les dimensions jeu et placement. Cette réalité économique, sociale, et culturelle est aujourd'hui menacée par une fiscalité jugée complexe et pénalisante par les professionnels du secteur.

Personnel des centres équestres

Brochure 3603/IDCC:7012/6e édition - Septembre 2007

·Présentation

Convention collective nationale du 11 juillet 1975, étendue par arrêté du 14 juin 1976

Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels

 

 

 VOIES ET CHEMINS RURAUX

Sommaire :

·  Les voies communales     ·  Les chemins ruraux

·  Les chemins d'exploitation     ·  Les itinéraires de promenade et de randonnée

·  Les chemins de halage et de marchepied    ·  Les chemins de servitude

·  Les animaux domestiques et sauvages à l'origine d'un accident de la route

        Auteur : Daniel Roucous     Editeur : Puits Fleuri

        Collection : Le Conseiller Juridique Pour Tous

        Parution : 11/06/2001    Nombre de pages : 204    Dimensions : 18.60 x 13.70 x 1.40

 

 

 

 CREER ET GERER UN CENTRE EQUESTRE
 poney-club, ferme équestre, développer des activités de tourisme équestre...

 

 Guillaume DUPREZ  29.00 €   Parution : MAI 2009  Editions du Puits Fleuri

 L'objet de cet ouvrage est de guider le candidat à la création d'un centre équestre (d'un poneys-club, d'une ferme équestre…) tout au long de son projet, de l'idée à la réalisation, ainsi que    dans la gestion quotidienne de celui-ci et de son développement (comment le dynamiser)…Au-delà des formalités classiques relevant de la création d’entreprise en générale - décrites précisément - ainsi que des obligations d'ordre administratif, social, commercial, ou encore promotionnel également expliquées, la gestion d'un centre équestre amène l'entrepreneur à gérer des contraintes spécifiques au monde du cheval (réglementation concernant les soins et le transport des animaux par exemple), au monde agricole également (baux ruraux), mais aussi à toute activité touristique ou accueillant du public (sécurité, normes d’hygiène...). Ce sont tous ces aspects qui sont décrits dans ce guide pratique, juridique et fiscal. De nombreux exemples concrets, éléments d’analyse indispensables et modèles de documents viennent compléter l’ouvrage.

 

 

         Manuel Carius

 Le droit du cheval et de l'équitation

                                       Editions France Agricole (1 décembre 2005)

Présentation par l'éditeur
Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine : professionnels, propriétaires cavaliers. Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue. Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de « juridicisation » croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales. Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.