M. jeune médecin de 71 ans, décide d'effectuer en famille, une promenade de deux heures en Camargue, sous le doux soleil du mois de mai.

Surveillé par deux A.T.E., il va souhaiter galoper. Refus poli des accompagnateurs, intervention de sa fille très protectrice, sur le thème << papa, ce n'est pas raisonnable >>. M. renonce à son essai, mais un peu plus tard, il souhaite de nouveau, tenter l'expérience et l'accompagnatrice, émue par tant de constance, va, la larme à l'oeil, capituler et conduire M. au galop.

A la deuxième foulée, il est à terre et, en tant que spécialiste urgentiste, s'auto-diagnostique tout de suite, une fracture du col fémoral gauche qui va conduire à 7 % d'I.P.P.

La Cour relit les attestations des membres de la famille et constate qu'ils << étaient en colère contre lui, qui avait voulu en faire trop pour son âge >>.

Les magistrats, quelque peu psycho-rigides jugent que Madame B., l'accompagnatrice qui avait évalué M. inapte à effectuer un galop, a commis une faute en cédant à sa demande. Mais jugement de Salomon, Papy a également commis une faute en insistant, alors que lui avaient été données poliment, les raisons du refus de sa participation au galop, à savoir son inexpérience et son âge, au point de perturber la promenade du groupe.

M. ayant manifestement commis une faute, les juges punissent  son caprice et limitent son droit à indemnisation à deux tiers.

Cour d'Appel d'Aix en Provence - 6 ème Chambre - 27 juin 2012