Monsieur Co roule tranquillement au volant de sa voiture sur la célèbre départementale 145 entre Talmont et Meschers. Il est tard, il fait nuit, en ce 5 août 1999. A la sortie d’un virage, il percute la calèche hippomobile appartenant à T. louée par Ch, conduite par B qui transportait 9 passagers. ( relisez, pour mieux comprendre !! ).
L’arrêt de la Cour évoque les blessés, mais ne nous apprend rien sur le sort de la jument accidentée. Coupable lacune …
Il apparaît que durant le trajet de retour, le feu arrière s’est éteint, que Ch s’en est aperçu puisqu’il a « demandé à l’un des passagers d’agiter une lampe électrique ». Vous voyez le tableau et la peur de ce quidam qui, placé en première loge, voir arriver vers lui la voiture folle !
La Cour indique : « le défaut d’éclairage est établi ainsi que la faute de Ch consistant à poursuivre l’excursion nocturne avec un tel matériel ».
Premier point réglé!
Mais souvenez-vous, nous sommes au mois d’août. Les juges décident donc :
« Toutefois, au regard de cette insuffisance d’éclairage qui ne rendait pas la calèche totalement invisible et de l’obligation de prudence pesant sur les automobilistes, le droit à indemnisation de Ch ne sera pas exclu, mais réduit de moitié ».
Deuxième point réglé !
Le propriétaire de la calèche, le fameux Monsieur P. « absent des lieux et n’ayant commis aucune faute », se voit indemnisé par l’automobiliste, en application de la loi de juillet 1985.
Troisième point réglé!
Monsieur Co automobiliste, voit sa demande rejetée…Curieux !!!
A ce jour, la jument, la carriole, la voiture, la lampe de poche et les passagers se portent bien …
( Cour d’Appel de Poitiers – Chambre Civile 3 – 18 juin 2003 )
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