Monsieur A est l’heureux propriétaire d’un haras et, subsidiairement, d’un camion lui servant à transporter étalons, juments et poulains, camion dont nous tairons la marque, pour ne pas nuire au concessionnaire local.
En ce triste mardi matin, A tombe en panne. Selon la loi dite de l’emmerd… maximum, le camion est plein, d’où dépannage, transport des chevaux, expertise, etc …
Le dépanneur, à première vue, avait conclu à une défaillance de l’alternateur et le camion était resté immobilisé … six mois, dans l’attente d’une « solution amiable du litige » ( sic ).
Monsieur A récupère enfin son camion et une heure après, heureusement à vide cette fois, explose un joint de culasse à cause d’une surchauffe due « au fait que le salarié n’ayant pas suffisamment tendu la courroie d’entraînement de l’alternateur sur lequel il avait travaillé, celui-ci n’avait joué son rôle d’entraînement de la pompe à eau ». ( Faites-vous expliquer le problème par votre mécano qui travaille au noir ).
La Cour, sortant ses mains du cambouis, rappelle, à bon escient, que le réparateur est tenu d’une obligation de résultat et le condamne à payer plus de 6 600 euro.
Curieusement, les juges ajoutent :
« En revanche, les frais de pension des chevaux en Normandie ne peuvent pas être retenus comme constituant une conséquence directe et certaine de l’immobilisation temporaire du camion ». ( ah, bon !! )
(Cour d’Appel de Bordeaux – Chambre 1 Section A – 21 novembre 2002)
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