Monsieur M. est moniteur auprès d’une Association. Il va s’estimer licencié « sans cause réelle et sérieuse » et saisir le Conseil des Prud’Hommes. Débouté, il tente l’appel ce qui, manifestement, indispose le magistrat qui va le lui faire sentir …
Le juge prend un malin plaisir à rappeler que l’employeur s’est largement interrogé « sur les capacités de l’enseignant à s’adapter à l’arrivée des élèves en formation » ou sur « son problème de manque de motivation et d’imagination ».
Le magistrat note que des clients se sont plaints « d’un manque de sérieux et de conscience professionnelle ». Au hasard des attestations qui devaient être nombreuses, le juge note que l’enseignant faisait travailler un cheval boiteux ( mais que fait la S.P.A ? ) et avait « toléré que ( le même cheval – ou un autre, mais peu importe ), ait sauté dans des conditions de sécurité déplorables ».
Ne tirez plus sur le pianiste !
Mais si, mais si …
Le juge, décidé à argumenter sérieusement la décision dont vous avez déjà pressenti l’orientation, ajoute, perfide, que l’employeur démontre que le salarié « a effectué des achats pour son compte, aux frais de l’Association ».
Enfin, portant l’estocade, il relève que le moniteur qui semblait manquer d’imagination ( cf. plus haut ) avait eu l’originalité de faire « franchir un obstacle fixe (à un élève handicapé, tout de même) … dans le sens inverse de son utilisation normale » (sic), ce qui avait quelque peu interpellé et inter…loqué un enseignant qui passait par là.
Le juge note que Monsieur M. a tenté « de prouver poussivement » que le licenciement n’était pas justifié … et juge le contraire !
Cerise sur le gâteau, le salarié est condamné ,fait rarissime, à verser 1000 € à l’association, « qui existe toujours ».
( Cour d’Appel d’Angers – Chambre Sociale – 27 janvier 2003)
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