Madame X., 35 ans, est monitrice dans un centre équestre. Licenciée, elle saisit le Conseil des prud'hommes qui lui alloue 18.000 € d'indemnité.

Un peu teigneux, le centre équestre saisit la Cour. Les magistrats rappellent que les limites du litige sont définies par la lettre de licenciement, ainsi libellée :

<< Nous avons eu à déplorer de votre part, un agissement constitutif d'une faute grave. En effet, le 6/5/2008, vous avez, par trois fois, baissé votre pantalon ainsi que vos dessous, et montré vos fesses... Cette conduite met en cause la bonne marche de l'établissement >>.

L'enseignante reconnaissait avoir montré ses plaies au niveau des fesses à quatre cavalières, puis à Madame M. infirmière professionnelle.

Elle soulignait que ses élèves, adolescentes, n'avaient nullement été choquées et que ce geste avait pour seule raison, de justifier son impossibilité à emmener ses donzelles en promenade et ne cherchait nullement à choquer qui que ce soit.

Les cavalières, âgées tout de même de 18 et 19 ans, connaissaient leur monitrice depuis 10 ans et attestaient, sans rire, n'avoir été nullement traumatisées.

Les magistrats qui n'ont pas demandé de reconstitution, décident de resituer les faits dans le contexte, mais déclarent tout de même que << seul le lieu choisi par la salariée, était inadapté >>.

Montrer une jolie petite paire de fesses musclées n'est pas suffisant pour justifier un licenciement. Les sanctions sont donc confirmées.

( Cour d'Appel de Nancy, Chambre Sociale, 9 avril 2010 )