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Contrats équestres types
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Le cheval est un magnifique sujet.... en général et de droit en particulier.......... il a donc paru intéressant de définir des règles pour des situations classiques.
Les contrats types peuvent évidemment être modifiés en fonction de situations particulières.
Contrats types
Décharge de responsabilité : sellerie
Décharge de responsabilité : transport
Décharge de responsabilité : injections intramusculaires et intraveineuses
Décharge de responsabilité : chevaux au pré
Convention de prêt à usage d'un équidé à un établissement équestre
Contrat d'exploitation avec mandat de vente
Convention de mise à disposition partielle d'un cheval de propriétaire auprès d'un centre équestre ( dite également "contrat au pair")
Convention de demi pension entre un cavalier propriétaire et un cavalier utilisateur au sein d'un centre équestre. (option compétition)
Convention de demi pension entre un cavalier propriétaire et un cavalier utilisateur au sein d'un centre équestre
Contrat de vente d'un cheval : de professionnel à particulier
Contrat de vente d'un cheval : Entre particuliers